SynacTeams est éditeur de SynSql Server (ci-après le Logiciel). C'est un logiciel à destination de professionnels, commercialisé par l'intermédiaire du site Internet https://synsql.com (ci-après le Site). Le descriptif de ce logiciel peut être consulté sur le Site.
Le Logiciel est un système de gestion de base de données distribué. Il est conçu pour être installé sur différents serveurs Synsql brokers. Ces serveurs vont à leur tour en utiliser d'autres qui portent des services de base de données classiques. Une petite partie de ces serveurs porte des données propres au Logiciel; ce sont les master brokers. La plus grande partie des serveurs de données portent les données du client ce sont les data brokers. Le tout constitue un cluster.
SynacTeams
SASU au capital social de 128 euros.
Immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 944 897 321
Représentée par M. Stéphane DELESTRE en sa qualité de gérant.
Siège social : 9 rue du Bosq, 14320 Feuguerolles-Bully
Vous pouvez la contacter
- par email à l'adresse admin@synsql.com
- par courrier postal à son adresse citée ci-dessus.
Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) détaillent les droits et obligations de SynacTeams et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne du logiciel qu'elle édite et commercialise via le Site.
La commercialisation du Logiciel se fait exclusivement sous forme de location.
Les présentes CGV régissent les ventes effectuées au travers du site Internet de SynacTeams : https://synsql.com. Elles sont partie intégrante de tout contrat conclu sur le Site. Elles sont pleinement opposables à tout acheteur.
Les conditions sont consultables sur le Site à l'adresse https://synsql.com/?mode=GCS .
SynacTeams se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout instant par la publication de nouvelles conditions sur le Site.
Les CGV qui s'appliquent sont celles qui figurent sur le Site au moment de la commande et sont jointes à l'email de confirmation de commande.
Le coût de la location du Logiciel commercialisé sur notre site Internet est indiqué en euros hors taxes. Il est précisément déterminé sur ses pages de description. Ils est également indiqué en euros toutes taxes comprises sur les pages de commande.
Le coût de la location du Logiciel est proportionnel au nombre de data broker de chaque cluster qu'il sert, avec un minimum de 100 data brokers par cluster. Le nombre de master brokers ou de SynSql broker mis en œuvre par le client est libre et n'a aucun impact sur le prix de la location. De même, il n'existe aucune restriction sur le nombre de poste clients qui seront configurés pour utiliser un cluster.
Tous les frais nécessaires à l'accès au site internet de SynacTeams sont à la charge du client.
SynacTeams se réserve la possibilité de modifier ses prix. Toutefois :
- Toute création de cluster est facturée au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande pour une durée initiale de un mois.
- Pendant l'année qui suit la commande initiale, tout renouvellement mensuel de location est facturé au même prix que la création.
- A chaque date anniversaire, le coût du renouvellement mensuel peut être modifié si le prix a changé mais il restera fixe pour une nouvelle période de un an.
- SynacTeams s'engage à ce que toute augmentation de prix soit justifiable via des critères indiscutables comme par exemple l'indice des prix INSEE.
- Si le client fait une demande spécifique pour modifier le nombre de data brokers qu'un cluster peut utiliser, le nouveau coût mensuel de location du cluster est calculé au prorata du nouveau nombre de data brokers dans le cluster. Le prix unitaire des data brokers reste inchangé.
Les tarifs proposés sont fixes. Aucun rabais ou ristourne ne peut être consenti pour un achat via le site Internet de SynacTeams.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
La création d'un compte utilisateur est une étape indispensable pour créer un cluster. Elle se fait selon les étapes suivantes :
Le nouvel utilisateur se connecte au Site.
Via la fonction Abonnés du menu il accède à l'écran d'accueil.
Sur l'écran d'accueil, l'utilisateur sélectionne le bouton Enregistrer du bandeau supérieur.
Il est invité à saisir :
- son nom et son prénom,
- Le nom de l'entreprise qu'il représente,
- L'adresse de messagerie qui lui est fournie par cette entreprise,
- Le mot de passe qu'il souhaite utiliser pour accéder à son compte.
En cliquant sur le bouton enregistrer l'utilisateur provoque l'envoi d'un courriel contenant un code de confirmation à l'adresse qu'il vient de saisir. Il est aussi redirigé sur une page où il peut saisir le code reçu. En confirmant ce code l'utilisateur provoque la création de son compte.
Elle consiste à indiquer les éléments nécessaires pour adresser une facture et l'expédier par courrier électronique à la personne morale représentée par l'utilisateur.
Cette étape est un préalable à toute commande de cluster. Pour ce faire, l'utilisateur :
- Se connecte au Site et s'identifie sur la page Abonnés.
- Dans l'écran de saisie des coordonnées l'utilisateur renseigne l'adresse électronique à laquelle la personne morale qu'il représente accepte de recevoir des factures ainsi que ses coordonnées postales.
- Le bouton Mettre à jour permet d'enregistrer les coordonnées.
Le processus de mis à jour peut être répété autant de fois que nécessaire.
SynacTeams utilise un mécanisme de validation des coordonnées. Son principe est le suivant :
- Lorsque l'utilisateur juge que ses coordonnées sont complètes et s'il souhaite obtenir une licence d'essai prolongé ou payante, il retourne sur l'écran de gestion de ses coordonnées et clique sur le bouton soumettre.
- Ce clic déclenche une phase de validation pendant laquelle SynacTeams va vérifier les coordonnées postales et l'adresse électronique de facturation.
- Au terme de la vérification, la page de gestion des coordonnées est modifiée : les boutons Mettre à jour et Soumettre ne sont plus affichés, une note indique que les références sont validées.
Les commandes se font exclusivement sur le Site et doivent être confirmées par la technique dite du double clic.:
L'utilisateur s'identifie sur la page abonné du Site et accède à sa page d'accueil,
L'utilisateur indique l'objet de sa commande : Création d'un nouveau cluster ou renouvellement d'un cluster existant.
- pour créer un cluster, l'utilisateur clique sur le bouton Nouveau Cluster Sur la page de définition du cluster, l'utilisateur indique le nom du cluster, choisit une licence de type Static (les licences Tiny et Trial sont gratuites et ne peuvent être l'objet d'une commande ) et indique le nombre maximal de databroker qu'il souhaite utiliser. Il utilise ensuite le bouton Créer (Premier clic).
- Pour renouveler un cluster, l'utilisateur clique sur le nom du cluster concerné puis, sur la page de gestion du cluster, sur le bouton Renouveler (Premier clic).
Le premier clic est suivi d'une page de confirmation. Cette page indique le montant de la commande hors taxes et toute taxes comprises. Via des cases à cocher, elle permet explicitement à l'utilisateur :
- D'accepter les CGV,
- De reconnaître avoir bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s'assurer de l'adéquation de l'offre à ses besoins,
- Déclarer être en mesure de contracter en vertu des lois françaises et valablement représenter la personne morale pour laquelle il s'engage.
Si l'utilisateur souhaite modifier sa commande (c'est à dire créer un cluster différent ou renouveler un autre cluster) il doit annuler sa commande en cours et formuler une nouvelle commande.
Pour valider définitivement sa commande, l'utilisateur doit cliquer sur le bouton Je confirme ma commande ( second clic).
Toute commande fait l'objet d'une facture électronique. Elle est envoyée à l'adresse email de facturation du client. L'utilisateur qui a effectué la commande est en copie du courrier électronique.
Sur la page de gestion de chaque cluster, l'utilisateur peut consulter la liste des 12 dernières factures le concernant. En cliquant sur un numéro de facture l'utilisateur peut l'afficher dans son navigateur et par suite, l'enregistrer sur son poste de travail via la fonction d'impression au format pdf de son navigateur Internet.
Toute commande fait l'objet d'un accusé de réception électronique.
L'accusé de réception est envoyé à l'adresse email de facturation du client. L'utilisateur qui a effectué la commande est en copie du courrier électronique.
L'accusé de réception :
- Confirme l'acceptation de la commande,
- Décrit l'objet de la commande,
- Contient les conditions générales de vente dans un fichier joint au format pdf.
Chaque commande fait l'objet d'une facture expédiée au client par courrier électronique. Cette facture comporte une date d'échéance. Le paiement est exigible à cette date.
Le règlement des commandes s'effectue :
- Soit par chèque bancaire libellé à l'ordre de SynacTeams,
- Soit par virement bancaire aux coordonnées figurant sur chaque facture.
En cas de défaut de paiement total ou partiel, l'acheteur doit payer à SynacTeams une pénalité de retard égale à trois fois le taux d'intérêt légal. Le taux d'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la commande.
Cette pénalité est calculée sur le montant toutes taxes comprises de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause Retard de paiement, l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de SynacTeams.
À chaque création de cluster, SynacTeams met à disposition sur son site Internet des liens qui permettent de télécharger le Logiciel. Il appartient à l'utilisateur d'installer les composants du Logiciel sur ses différents serveurs.
À chaque renouvellement d'un cluster, SynacTeams met à disposition sur son site Internet d'une nouvelle clef de licence qui va autoriser le prolongement du fonctionnement du cluster sur la période concernée. Il appartient à l'utilisateur de se connecter au site et sur l'espace de gestion du cluster concerné de demander la possibilité de télécharger la nouvelle clef de licence. Cette demande implique un accord de renonciation au droit de rétractation décrit plus avant au paragraphe 16°. Par la suite, si le cluster de l'utilisateur a accès au réseau Internet il est possible de mettre en place la nouvelle clef de licence sur tous les serveurs du cluster via un ordre spécifique. À défaut, l'administrateur du client devra télécharger la nouvelle clef de licence et la déposer sur tous les SynSql brokers du cluster concerné.
Dans le cas où SynacTeams se trouve dans l'incapacité de fournir le service Internet de téléchargement du Logiciel ou de sa clef de licence, l'utilisateur dispose du droit d'annulation de sa commande. Par contre, cette incapacité ne donne pas lieu à l'allocation de dommages et intérêts.
L'utilisateur peut réaliser autant de copies de sauvegardes pour sécuriser son exploitation. Ces copies restent la propriété de SynacTeams.
Le Logiciel, sa documentation ainsi que toute copie, restent la propriété exclusive de SynacTeams, qui se réserve la qualité d’auteur conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle.
La licence accordée par SynacTeams donne à l'utilisateur le droit d'utilisation du Logiciel sur ses propres matériels, ce qui implique que :
- L'utilisateur s'engage à n'utiliser le Logiciel que pour ses propres besoins. Il s'interdit de fournir le Logiciel sous quelque forme que ce soit ou de le mettre à disposition de quiconque à l'exception de ses employés,
- L'utilisateur s'engage à ne pas développer ou commercialiser le Logiciel ou des produits susceptibles de le concurrencer,
- L'utilisateur ne peut pas modifier le Logiciel, ni l'adapter sauf autorisation express écrite préalable de SynacTeams.
- L'utilisateur ne pourra corriger les erreurs affectant le Logiciel. La correction des erreurs est expressément réservée à SynacTeams.
Il est expressément convenu que les droits concédés par SynacTeams ne peuvent être cédés à un tiers par l’utilisateur. Les droits d’utilisation ne sont pas cessibles, même en cas de cession du fonds, de location gérance, de fusion ou de toute autre opération au terme de laquelle les droits de l’utilisateur seraient transférés à un tiers.
Le droit d'utilisation du logiciel est concédé pour le matériel de l'utilisateur. Que ce matériel soit possédé ou loué par l'utilisateur, ce dernier est responsable de son bon fonctionnement.
Le Logiciel dispose de capacités de résistance aux pannes matérielles limitées. SynacTeams ne peut être tenue pour responsable de la perte de données ou de tout dommage résultant d'une série de pannes dépassant les capacités du Logiciel.
L'utilisateur à l'entière liberté de décision des moyens de production qu'il met en œuvre pour porter le Logiciel. Il peut installer autant de postes utilisateurs qu'il le souhaite. Il peut installer autant de SynSql Brokers et de Data Brokers qu'il le souhaite, dans la limites des capacités du logiciel. Son unique impératif est de respecter le nombre maximal de data brokers que sa licence prévoit.
L'utilisateur peut installer le Logiciel dans un environnement de secours au cas où son site principal deviendrait indisponible. La mise en œuvre du site de secours peut se faire à tout instant dès lors que le site principal est indisponible. L'utilisateur n'est pas tenu d'informer SynacTeams de cette mise en œuvre, ni de la justifier. De plus, l'utilisateur dispose du droit de tester le bon fonctionnement de son site de secours à volonté, étant entendu que la mise en service d'un site de secours pour test n'a d'autre objet que de valider son bon fonctionnement et interdit de produire quelque données que ce soit.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose du droit de se rétracter sans donner de motif.
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit se connecter sur le site de la société (https://synsql.com). Il doit ensuite naviguer à la page de gestion du cluster concerné et sur cette page utiliser le bouton Droit de retrait : annuler la commande
Dès lors que le client confirme une commande sur le site Internet, SynacTeams met à sa disposition une clef de licence qui permet d'activer le cluster pour la période correspondante. Le client peut la télécharger immédiatement. SynacTeams considère donc que la date de toute commande est aussi sa date de réception. Le délai de rétractation commence donc à l'instant de la commande.
Toute commande que ce soit une création de cluster ou un renouvellement concerne une période de un mois. La facture qui est éditée à la suite de cette commande et qui est expédiée par courrier électronique comporte une date d'échéance. Passé cette date, le client ne peut plus se rétracter. La date d'échéance se situe trois semaines et un jour après la date de création ou de renouvellement. Ce qui fait que le droit de rétractation proposé par SynacTeams est d'un minimum de 21 jours, ce qui satisfait le minimum légal de 14 jours.
Lorsque la date d'échéance d'une facture est atteinte, le bouton d'exercice du droit de retrait disparait de la page de gestion du cluster concerné.
Dès lors que le client télécharge sa clef de licence, SynacTeams considère que sa prestation de location est totalement réalisée et le client ne peut plus se rétracter. En conséquence :
- La page de notre site Internet qui permet de télécharger une clef de licence explique clairement que le téléchargement implique la fin du délai de rétractation.
- Le client doit explicitement valider la fin du droit de rétractation pour accéder à sa clef.
- Une fois que le client a renoncé à son droit de rétractation, le bouton droit de rétractation disparait de la page de gestion du cluster concerné.
Procédure de remboursement :
- Les remboursements se font exclusivement par virement bancaire.
- Aucun remboursement ne pourra être effectué tant que le règlement du client n'aura pas été validé (chèque bancaire).
SynacTeams est soumise à une obligation de moyen, à l'exclusion de tout autre. Elle garanti la conformité du Logiciel aux spécifications décrites dans sa documentation. Le client assume toutes les responsabilités autres que celles de la conformité du Logiciel aux spécifications et notamment celles qui concernent :
- L'exploitation du logiciel,
- La qualification et la compétence de son personnel.
Les PARTIES ne seront pas responsables des dommages indirects subis par l’autre PARTIE. La responsabilité d’une PARTIE au titre de tous dommages directs subis par l’autre PARTIE dans le cadre des présentes conditions générales est plafonnée à une (1) fois le montant du dernier bon de commande émis, au titre de chaque sinistre.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation ou a l'exécution des présentes conditions générales sera soumis aux tribunaux compétents de Caen.
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations respectives des parties. Aucun document ne pourra engendrer d'obligations à leur titre s'il n'est l'objet d'un avenant signé par les parties.
Si une ou plusieurs dispositions de ces conditions générales sont tenues pour non valides par une loi ou un règlement, ou déclarées telles par une décision définitive d'une juridiction compétente, elles seront réputées non écrites. Les autres dispositions des présentes conditions générales garderont toute leur force et leur portée.
SynacTeams élit son domicile à l'adresse de son siège. Chaque client élit domicile à l'adresse qu'il enregistre sur le site Internet de SynacTeams, cette adresse étant celle à laquelle il convient d'éditer les factures.
La société SynacTeams, dont le siège est situé à Feuguerolles-Bully (14 000), Rue du Bosq (France), dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.
Ce fichier permet de gérer les commandes et les paiements.
• Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. Article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données).
• Tenue de la comptabilité impliquant la conservation des données pour une période de 10 ans : la base légale du traitement est l’obligation légale (Cf. Article 6.1.c du Règlement européen sur la protection des données).
• Identité : adresse électronique professionnelle.
• Données relatives aux commandes : numéro de commande, date, détail et montant de l'achat, données relatives au règlement des factures.
Les services internes de la société SynacTeams sont les uniques destinataires de l'ensemble des catégorie de données.
• Données nécessaires à la gestion des commandes : pendant toute la durée de la relation commerciale.
• Données de facturation : dix (10) ans au titre des obligations comptables.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre DPO.
• Contacter notre DPO par voie électronique : admin@synsql.fr
• Contacter notre dpo par voie postale :
Le délégué de la protection des données Société SynacTeams 9 rue du Bosq 14320 Feuguerolles-Bully France
| 15 Jan 2026 04:14:00 | English version |